Présentation de la marque E.L.H.A.N. EMPLOYER DES PERSONNES HANDICAPÉES
Déposée le 27 novembre 2008 par AMIPH et CHARVET MARTIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E.L.H.A.N. EMPLOYER DES PERSONNES HANDICAPÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-01 du 2 janvier 2009.
Les déposants sont AMIPH, Association domicilié(e) 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et CHARVET MARTIAL domicilié(e) 20 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR LE DUC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMIPH, M. CHARVET Martial domicilié(e) 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France.
La marque E.L.H.A.N. EMPLOYER DES PERSONNES HANDICAPÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMIPH, Association - 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France - SIREN 3
CHARVET MARTIAL - 20 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR LE DUC - France
AMIPH, M. CHARVET Martial - 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700605 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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